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Environnement :Les défenseurs sous les radars
Premier du genre sur la question des défenseurs de l’environnement, le rapport 2015 sur la situation des défenseurs de l’environnement en Afrique Centrale s’appuie sur deux études réalisées dans le cadre du projet :«Verdir le respect des droits de l’homme dans le bassin du Congo ». Il est question d’attirer l’attention des gouvernements, des opinions publiques nationales et internationales sur les violations ainsi que les menaces de violations auxquelles font face les défenseurs de l’environnement en Afrique centrale et de façon spécifique dans le Bassin du Congo.
Un environnement menaçant
La situation dans la quasi-totalité des pays d’Afrique centrale, correspond malheureusement, à tous les critères établis par la Déclaration des Nations unies sur les défenseurs des droits de l’Homme pour une situation où les droits de l’Homme sont les plus menacés: limitation du droit à la liberté d’association ; limitation du droit de la liberté de rassemblement pacifique ; limitations du droit à la liberté́d’expression, à l’information et à la communication ; un environnement menaçant (menaces de mort, exécutions, enlèvements) ; entraves au droit à un procès et à un traitement équitables. La tradition de violation des droits de l’Homme de chacun ces pays a été attestée par des constats récurrents dressés par des rapports d’organisations nationales et internationales : Le rapport 2013 d’Amnesty International sur la situation des droits de l’Homme dans le monde, le Rapport du Département d’Etat Américain sur la situation des droits de l’Homme dans le monde, 2013, les rapports de Human Rights Watch sur la situation des droits de l’Homme au Cameroun, etc. Dans une communication en 2011, le Directeur du Centre Sous régional des Nations unies pour la démocratie et les droits de l’Homme, évoquant la situation des droits de l’Homme dans la sous-région, constatait «d’une manière générale, la situation des droits de l’Homme dans la sous-région d’Afrique centrale demeure assez précaire ». Depuis cette date, la situation s’est considérablement dégradée, notamment avec le coup d’Etat en RCA en mars 2013.
Des ressources source des conflits
De façon spécifique, le Bassin du Congo connait une forte croissance du nombre de permis d’exploitation des ressources naturelles (bois d'œuvre, faune, mines, pétrole et, de plus en plus, carbone, et terres pour plantations agro-industrielles) et les acquisitions de terres se font de plus en plus nombreuses, notamment dans les quatre pays cibles du projet (Cameroun, Congo, Gabon, RCA), qui cumulent une demande de terres représentant plus de 2 millions d’hectares pour les plantations agro-industrielles. Tous ces projets sont développés sur des espaces occupés par les communautés et la cohabitation difficile due, entre autres, à l’accès difficile aux ressources par ces dernières engendre très souvent les conflits entre les deux parties.
Dans cette chasse à la subsistance, les populations riveraines des projets voient leurs doits violés. Les populations des quatre pays cibles sont rurales à plus de 60%, et se caractérisent par une forte dépendance vis-à-vis des ressources naturelles pour leur survie quotidienne. Les restrictions dans l’accès aux espaces et aux ressources ont donc un impact important sur la qualité de leur vie, et justifie les résistances auxquelles l’on assiste souvent, en milieu rural, face aux opérations de compagnies exploitant les ressources naturelles. Au cours des dernières années, on a ainsi constaté, dans ces pays, une intensification du harcèlement des communautés défendant leurs droits et, surtout, d’individus et d’organisations défendant les droits des communautés dans les domaines de l’environnement et de l’accès à la terre et aux ressources naturelles.
Un répertoire des cas de violations
Destiné à être produit annuellement, le Rapport sur la situation des droits des défenseurs de l’environnement en Afrique Centrale est d’abord un répertoire des cas de violations recensés au cours d’une année. Pour le numéro de l’année 2015 qui constitue l’édition zéro, le Rapport revient sur le cadre juridique de protection des droits des défenseurs en Afrique Centrale, et plus précisément dans les quatre pays cibles du projet : Cameroun, Congo, Gabon et RCA.
Pluie de menaces sur les défenseurs de l’environnement
C’est parce qu’ils revendiquent un meilleur respect des droits des communautés, notamment la protection de l’environnement de vie des communautés, que de nombreux défenseurs doivent faire face à des violations et pressions diverses. Sur la base des dénonciations, ayant donné lieu à des enquêtes minutieuses, le présent rapport reprend les principaux cas de violations des droits des défenseurs de l’environnement dans le Bassin du Congo jusqu’au 31 décembre 2015.
Un environnement menaçant
La situation dans la quasi-totalité des pays d’Afrique centrale, correspond malheureusement, à tous les critères établis par la Déclaration des Nations unies sur les défenseurs des droits de l’Homme pour une situation où les droits de l’Homme sont les plus menacés: limitation du droit à la liberté d’association ; limitation du droit de la liberté de rassemblement pacifique ; limitations du droit à la liberté́d’expression, à l’information et à la communication ; un environnement menaçant (menaces de mort, exécutions, enlèvements) ; entraves au droit à un procès et à un traitement équitables. La tradition de violation des droits de l’Homme de chacun ces pays a été attestée par des constats récurrents dressés par des rapports d’organisations nationales et internationales : Le rapport 2013 d’Amnesty International sur la situation des droits de l’Homme dans le monde, le Rapport du Département d’Etat Américain sur la situation des droits de l’Homme dans le monde, 2013, les rapports de Human Rights Watch sur la situation des droits de l’Homme au Cameroun, etc. Dans une communication en 2011, le Directeur du Centre Sous régional des Nations unies pour la démocratie et les droits de l’Homme, évoquant la situation des droits de l’Homme dans la sous-région, constatait «d’une manière générale, la situation des droits de l’Homme dans la sous-région d’Afrique centrale demeure assez précaire ». Depuis cette date, la situation s’est considérablement dégradée, notamment avec le coup d’Etat en RCA en mars 2013.
Des ressources source des conflits
De façon spécifique, le Bassin du Congo connait une forte croissance du nombre de permis d’exploitation des ressources naturelles (bois d'œuvre, faune, mines, pétrole et, de plus en plus, carbone, et terres pour plantations agro-industrielles) et les acquisitions de terres se font de plus en plus nombreuses, notamment dans les quatre pays cibles du projet (Cameroun, Congo, Gabon, RCA), qui cumulent une demande de terres représentant plus de 2 millions d’hectares pour les plantations agro-industrielles. Tous ces projets sont développés sur des espaces occupés par les communautés et la cohabitation difficile due, entre autres, à l’accès difficile aux ressources par ces dernières engendre très souvent les conflits entre les deux parties.
Dans cette chasse à la subsistance, les populations riveraines des projets voient leurs doits violés. Les populations des quatre pays cibles sont rurales à plus de 60%, et se caractérisent par une forte dépendance vis-à-vis des ressources naturelles pour leur survie quotidienne. Les restrictions dans l’accès aux espaces et aux ressources ont donc un impact important sur la qualité de leur vie, et justifie les résistances auxquelles l’on assiste souvent, en milieu rural, face aux opérations de compagnies exploitant les ressources naturelles. Au cours des dernières années, on a ainsi constaté, dans ces pays, une intensification du harcèlement des communautés défendant leurs droits et, surtout, d’individus et d’organisations défendant les droits des communautés dans les domaines de l’environnement et de l’accès à la terre et aux ressources naturelles.
Un répertoire des cas de violations
Destiné à être produit annuellement, le Rapport sur la situation des droits des défenseurs de l’environnement en Afrique Centrale est d’abord un répertoire des cas de violations recensés au cours d’une année. Pour le numéro de l’année 2015 qui constitue l’édition zéro, le Rapport revient sur le cadre juridique de protection des droits des défenseurs en Afrique Centrale, et plus précisément dans les quatre pays cibles du projet : Cameroun, Congo, Gabon et RCA.
Pluie de menaces sur les défenseurs de l’environnement
C’est parce qu’ils revendiquent un meilleur respect des droits des communautés, notamment la protection de l’environnement de vie des communautés, que de nombreux défenseurs doivent faire face à des violations et pressions diverses. Sur la base des dénonciations, ayant donné lieu à des enquêtes minutieuses, le présent rapport reprend les principaux cas de violations des droits des défenseurs de l’environnement dans le Bassin du Congo jusqu’au 31 décembre 2015.
