Infos
Monde
Afrique
Tchad
Vidéo
Publier
Dépêches
Accueil
TCHAD
ACTUALITES
AFRIQUE
INTERNATIONAL
COMMUNIQUE
ANALYSE
INTERVIEW
POINT DE VUE
REACTION
SPORTS
LIVRE
Contact
Newsletter
Vidéo
SCOOP
Création de blogs
Rechercher
Menu
L'accueil
L'accueil
Sports
Monde
Monde
International
Politique
Editorial
Enquête
Santé
Afrique
Tchad
Reportage
Débats
Editorial
Analyses
Point de vue
Réaction
Droit et Justice
Entretiens
Brèves
Newsletter
Plus
Médias
Culture
Analyse
Point de vue
Entretien
Droit et Justice
Finances
English News
Vidéo
AFRIQUE
RCA : Le Président TOUADÉRA rencontre les étudiants centrafricains pour un dialogue républicain
Le Professeur Faustin Archange TOUADÉRA, Président de la République, Chef de l’État, Chef Suprême des Arts et des Lettres, a...
AFRIQUE
Gabon : Le Président Oligui Nguema a reçu une délégation du Groupe Fortescue
Le Président de la République, Chef de l’État et Chef du Gouvernement, Son Excellence Brice Clotaire Oligui Nguema, a reçu en...
AFRIQUE
Centrafrique : Faustin-Archange Touadéra appelle à une campagne électorale apaisée et responsable
À l’occasion de l’ouverture officielle de la campagne électorale, ce 13 décembre 2025, le Président de la République...
ANALYSE
Refus implicite de renouvellement du titre de séjour : La préfecture des Hauts de Seine condamnée à lui délivrer une autorisation de séjour sous astreinte
Droit et Justice
Régularisation : refus implicite, la préfecture du Val d’Oise condamné à délivrer un titre de séjour portant la mention « vie privée et familiale »
English News
Tang Xianzu and Shakespeare: Theater as a bridge for global cultural dialogue
Accueil
>
Tags
Tags (2) : titre de séjour
France : L’Admission exceptionnelle au séjour (AES)
22/01/2019
|
ANALYSE
Il faudra retenir que la procédure de régularisation au titre de l’admission exceptionnelle au séjour est traitée au cas par cas par les préfets. L’article L. 313-14 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA) prévoit l’admission exceptionnelle au séjour. La...
Admission exceptionnelle au séjour
,
droit au séjour par la vie privée et familiale et le droit au travail
,
préfecture
,
régularisation
,
titre de séjour
Ressortissant(e)s algérien(ne)s victimes de violences conjugales : une nouvelle avancée dans le renouvellement des titres de séjour mention « vie privée et familiale ».
25/07/2018
|
Droit et Justice
Il est fréquent que la préfecture, saisie par un étranger ayant la qualité de conjoint de français, refuse de renouveler le titre de séjour mention « vie privée et familiale » des ressortissants algériens mariés et séjournant régulièrement en France, en cas de violences conjugales ayant entraîné la...
absence de plainte
,
préfecture
,
titre de séjour
,
Tribunal administratif de Besançon
,
vie privée et familiale
,
Violences conjugales
À NE PAS MANQUER
INTERVIEW
Droits de l’homme : Le statut B de la CNDH, un encouragement à poursuivre les réformes
L’examen de la candidature du Tchad, le 27 octobre 2025, par le Sous-comité d’accréditation des...
Conflit au Soudan : pour Dr. Ahmat Yacoub Dabio, seule une solution politique négociée peut sauver le pays du chaos
Luc Magloire Mbarga Atangana : « L'absence de sécurité alimentaire est une menace pour la paix »
REPORTAGE
Tchad : Les Tirs de Joie – Une pratique coutumière mortelle face à l'impératif sécuritaire
La tradition de célébrer les unions par des salves d'armes à feu, profondément ancrée dans...
N’Djamena : La flambée des loyers, une crise silencieuse qui asphyxie les ménages
Tchad : Le sésame, une filière agricole en plein essor
ANALYSE
Pourquoi certaines femmes attendent encore d’être entretenues par les hommes ?
Dans plusieurs pays africains, notamment au Tchad, l'idée selon laquelle l'homme doit subvenir aux...
Tchad : quand l’échec devient une force, pourquoi tomber ouvre parfois la voie vers la réussite ?
Émergence d'un nouvel horizon industriel en Afrique : le rôle des carburants aériens durables
POINT DE VUE
La stratégie marocaine contre le terrorisme : une approche globale et multidimensionnelle
Le Maroc a développé une stratégie complète et proactive pour lutter contre le terrorisme, en...
Tchad : Abderaman Koulamallah appelle à la réconciliation et à une mémoire partagée
Tribune : Quand les femmes se lèvent, c’est tout un continent qui avance…
English News
Shanghai seed bank hits 100 million samples in biodiversity conservation push
Beyond research, these genetic resources play an important role in ecological restoration, wetland...
China unveils world's first mid-infrared solar magnetic-field telescope
World's first low-altitude wind tunnel launched in S China
© 2025 Alwihda Info
Contactez-nous
Travailler avec nous
Publicité
A propos d'Alwihda Info
Mentions légales
Newsletter