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AFRIQUE

RCA : Le Président TOUADÉRA rencontre les étudiants centrafricains pour un dialogue républicain

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Le Professeur Faustin Archange TOUADÉRA, Président de la République, Chef de l’État, Chef Suprême des Arts et des Lettres, a...

AFRIQUE

Gabon : Le Président Oligui Nguema a reçu une délégation du Groupe Fortescue

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Le Président de la République, Chef de l’État et Chef du Gouvernement, Son Excellence Brice Clotaire Oligui Nguema, a reçu en...

AFRIQUE

Centrafrique : Faustin-Archange Touadéra appelle à une campagne électorale apaisée et responsable

Centrafrique : Faustin-Archange Touadéra appelle à une campagne électorale apaisée et responsable
À l’occasion de l’ouverture officielle de la campagne électorale, ce 13 décembre 2025, le Président de la République...
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ANALYSE

Refus implicite de renouvellement du titre de séjour : La préfecture des Hauts de Seine condamnée à lui délivrer une autorisation de séjour sous astreinte

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Droit et Justice

Régularisation : refus implicite, la préfecture du Val d’Oise condamné à délivrer un titre de séjour portant la mention « vie privée et familiale »

The 7th Tang Xianzu International Theater Exchange Month kicks off. (Photo/Shi Yu)

English News

Tang Xianzu and Shakespeare: Theater as a bridge for global cultural dialogue

Tags (3) : Admission exceptionnelle au séjour

Admission exceptionnelle au séjour : Qu’est-ce que la régularisation d’un étranger par le travail ?

Admission exceptionnelle au séjour : Qu’est-ce que la régularisation d’un étranger par le travail ?
18/01/2022 | ANALYSE
Ce point de clarification concerne essentiellement les ressortissants étrangers qui entreprennent des démarches de demandes de régularisation par le travail et l’exercice d’une activité salariée. En principe, les étrangers qui désirent exercer une activité professionnelle salariée doivent obtenir...
Admission exceptionnelle au séjour, ancienneté de travail, durée de présence sur le territoire français, titre de séjour par le travail

L’admission exceptionnelle au séjour : de quoi parle-t-on ?

L’admission exceptionnelle au séjour : de quoi parle-t-on ?
18/06/2019 | ANALYSE
L’article L. 313-14 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA) prévoit l’admission exceptionnelle au séjour. La circulaire du 28 novembre 2012 définit les conditions d’examen des demandes d’admission au séjour déposées par des ressortissants étrangers en situation...
Admission exceptionnelle au séjour, demande de titre de séjour par le travail et par la vie privée et familiale, préfecture

France : L’Admission exceptionnelle au séjour (AES)

France : L’Admission exceptionnelle au séjour (AES)
22/01/2019 | ANALYSE
Il faudra retenir que la procédure de régularisation au titre de l’admission exceptionnelle au séjour est traitée au cas par cas par les préfets. L’article L. 313-14 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA) prévoit l’admission exceptionnelle au séjour. La...
Admission exceptionnelle au séjour, droit au séjour par la vie privée et familiale et le droit au travail, préfecture, régularisation, titre de séjour


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INTERVIEW

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Tribune : Quand les femmes se lèvent, c’est tout un continent qui avance…

English News

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