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INTERNATIONAL

Shandong : La ville de Zoucheng accueille la 1ère édition du Congrès de la Robotique et des Drones

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Le Centre international d’exposition de Zoucheng, dans la province de Shandong, a servi de cadre à la première édition du Congrès...

INTERNATIONAL

Le nouvel ambassadeur du Tchad au Qatar présente ses lettres de créance

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Ce mercredi 30 avril 2025, Son Excellence Monsieur TCHONAI ELIMI HASSAN, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la...

INTERNATIONAL

Réunions de printemps 2025 : la société civile trace de nouvelles frontières

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Le Forum politique de la société civile (FPSC) a incontestablement consolidé sa place de pilier indispensable des Assemblées de...
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​Shandong : Le port à hydrogène de Qingdao, plaque tournante de l’Initiative "La Ceinture et la Route"
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Tags (4) : régularisation

Étranger malade : Le Juge des référés suspend la décision de refus de renouvellement du titre de séjour

Étranger malade : Le Juge des référés suspend la décision de refus de renouvellement du titre de séjour
02/06/2020 | ANALYSE
Le 20 avril 2020, le juge des référés du tribunal administratif de Montreuil a rendu une ordonnance en faveur d’un étranger s’étant vu refuser sa demande de renouvellement de titre de séjour « étranger malade ». Le 20 avril 2020, le juge des référés du tribunal administratif de Montreuil a rendu...
Collège des médecins de l'OFII, démarches auprès de la préfecture, Etrangers malades, régularisation, renouvellement de titre de séjour

France : la procédure de régularisation des étrangers malades

France : la procédure de régularisation des étrangers malades
18/02/2020 | ANALYSE
La loi n°2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France a modifié la procédure relative aux personnes étrangères malades sur le territoire français. En effet, depuis le 1er janvier 2017, la procédure est confiée au service médical de l’office français de l’immigration et de...
Collège des médecins de l'OFII, démarches auprès de la préfecture, Etrangers malades, nouvelle procédure, régularisation

France : L’Admission exceptionnelle au séjour (AES)

France : L’Admission exceptionnelle au séjour (AES)
22/01/2019 | ANALYSE
Il faudra retenir que la procédure de régularisation au titre de l’admission exceptionnelle au séjour est traitée au cas par cas par les préfets. L’article L. 313-14 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA) prévoit l’admission exceptionnelle au séjour. La...
Admission exceptionnelle au séjour, droit au séjour par la vie privée et familiale et le droit au travail, préfecture, régularisation, titre de séjour

Séjour irrégulier en France : La régularisation au titre des dix ans de présence

Séjour irrégulier en France : La régularisation au titre des dix ans de présence
20/03/2018 | ANALYSE
Il existe un régime spécial pour les ressortissants algériens souhaitant leur régularisation au titre des dix ans de présence. En effet, en vertu des dispositions de l’article 6, 1° de l’Accord franco-algérien du 27 décembre 1968, le certificat de résidence d’un an portant la mention « vie privée...
Dix ans de présence en France, préfecture, régime spécial pour les Algériens, régularisation


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INTERVIEW

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REPORTAGE

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