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Bilan des réunions de printemps 2025 : priorité à l’emploi pour stimuler la prospérité mondiale
Avec des engagements de haut niveau, de nouveaux cadres de développement et une volonté audacieuse de s'attaquer de front au...
AFRIQUE
RCA : Validation de l'avant-projet détaillé du corridor régional Centrafrique-Ouganda
Le mardi 29 avril 2025, une étape cruciale a été franchie à Bangui avec la validation de l'avant-projet détaillé de construction...
INTERNATIONAL
Shandong : La ville de Zoucheng accueille la 1ère édition du Congrès de la Robotique et des Drones
Le Centre international d’exposition de Zoucheng, dans la province de Shandong, a servi de cadre à la première édition du Congrès...
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Shandong : Le port à hydrogène de Qingdao, plaque tournante de l’Initiative "La Ceinture et la Route"
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Smart border port keeps China-Vietnam trade flowing nonstop
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Turning immune cells into cancer's worst enemy: China's CAR-T revolution
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Tags (4) : renouvellement de titre de séjour
Étranger malade : Le Juge des référés suspend la décision de refus de renouvellement du titre de séjour
02/06/2020
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ANALYSE
Le 20 avril 2020, le juge des référés du tribunal administratif de Montreuil a rendu une ordonnance en faveur d’un étranger s’étant vu refuser sa demande de renouvellement de titre de séjour « étranger malade ». Le 20 avril 2020, le juge des référés du tribunal administratif de Montreuil a rendu...
Collège des médecins de l'OFII
,
démarches auprès de la préfecture
,
Etrangers malades
,
régularisation
,
renouvellement de titre de séjour
Seul le premier renouvellement du titre de séjour est de droit en cas de violences conjugales
07/07/2019
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ANALYSE
Dans un arrêt du 6 décembre 2018, la cour administrative d’appel de Nancy considère qu’en cas de violences conjugales, le préfet est tenu, lors du premier renouvellement, de délivrer le titre de séjour au conjoint de Français. Cette obligation se limite au premier renouvellement du titre de...
Cour administrative d'appel de Nancy
,
renouvellement de titre de séjour
,
violences conjugales
Communauté de vie effective entre les époux : l’appréciation plus souple du juge administratif
29/05/2019
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ANALYSE
Aux termes des stipulations de l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968, le certificat de résidence d’un an portant la mention « vie privée et familiale » est délivré de plein droit au ressortissant algérien, marié avec un ressortissant de nationalité française, à condition que son entrée sur...
délivrance de carte de résident de dix ans
,
Mariage d'un Français avec un étranger
,
réalité de vie commune
,
renouvellement de titre de séjour
Certificat de résidence pour étudiant : la préfecture sous le contrôle du juge administratif
25/05/2019
|
ANALYSE
En vertu de l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié, les ressortissants algériens qui suivent un enseignement, un stage ou font des études en France et justifient de moyens d’existence suffisants, reçoivent, sur présentation, soit d’une attestation de pré-inscription ou d’inscription...
Certificat de résidence étudiant
,
contrôle du juge administratif
,
études en France
,
renouvellement de titre de séjour
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INTERVIEW
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ANALYSE
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POINT DE VUE
Comment sortir du FCFA et signer de nouveaux accords de coopération économique avec la France ?
Candidat indépendant, déclaré à l’élection présidentielle de 2025 au Cameroun, Jean Paul Ntsengue...
Thiaroye 44 : manifeste pour la nationalité française des descendants de tirailleurs
Le Tchad en première ligne : Mahamat Idriss Deby et la lutte contre le terrorisme au Sahel
English News
In Xinjiang's desert, roses bloom to fight sand and boost livelihoods
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Humanoid robots clock in for work
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